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1. Édition du Portail
Le présent site internet est le portail d'information officiel de l'association à but non lucratif ASS BILLARD-LOISIRS, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 18 RUE DE LA MAIRIE, 28000 CHARTRES
Identifiant RNA : W281000081
Numéro SIREN : 409771847
Enregistrement : Déclaré auprès de la Préfecture d'Eure-et-Loir.
Contact Permanent : susanraqu3@gmail.com | +33393587815
2. Direction de la Publication
Le directeur de la publication du présent site internet est le Président en exercice de l'association, à savoir M. Jean-Pierre Bertrand, agissant ès qualités au nom et pour le compte de l'association.
3. Hébergement du site
Conformément à la législation sur la confiance dans l'économie numérique, nous mentionnons les coordonnées de l'hébergeur officiel :
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4. Propriété Intellectuelle & Droits d'Utilisation
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5. Transparence Financière & Gestion Désintéressée
L’association ASS BILLARD-LOISIRS affirme et atteste de manière solennelle que toutes ses ressources (provenant des cotisations, dons manuels et éventuelles subventions d'organismes publics locaux) sont intégralement et exclusivement réinvesties au bénéfice direct de nos programmes éducatifs gratuits, ateliers d'inclusion sociale par le sport de précision, et soutien d'intérêt général à destination des populations isolées ou en fragilité physique et cognitive. L'association n'exerce aucune activité à caractère commercial, direct ou indirect, et sa gestion est 100% bénévole et désintéressée au sens fiscal du terme.
6. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Les informations recueillies à travers nos formulaires d'onboarding (nom, courriel, sujet, message) sont enregistrées de façon sécurisée et ne font l'objet d'aucun transfert, vente ou exploitation commerciale à des tiers. Vos coordonnées sont exclusivement traitées à des fins d'administration interne pour coordonner nos ateliers ou valider votre dossier d'adhésion.
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